Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Le Coteau des Saveurs
patrick bouvard

Numéro de dépôt :
3653008
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le Coteau des Saveurs de patrick bouvard

Présentation de la marque Le Coteau des Saveurs

Déposée le 25 mai 2009 par patrick bouvard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Coteau des Saveurs »

Le déposant est patrick bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Le Coteau des Saveurs est expirée depuis le 25 mai 2019.

patrick bouvard a également déposé les autres marques suivantes : Sauci'Croque , , le tuyé de mésandans , CLIC CLIC JE COMMANDE VROUM JE ME FAIS LIVRER MIAM ! JE ME REGALE ! , Madeleine BIOT , CRUMKIES , BRUNETTE , les saveurs du tuyé , LA CHEVILLÉE , le bonheur du gout


patrick bouvard - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


patrick bouvard - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 18 juillet 2012 - Renonciation totale n°579529 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.